Rendez-vous ce mardi à 18h30 en salle des Mariages de l'hôtel de Ville pour le Conseil Municipal
Cette séance est ouverte au public et sera diffusée en direct sur notre page facebook.
Son procès-verbal sera ensuite mis en ligne sur le site de la Ville.
L’ordre du jour est le suivant :
- Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Adhésion à l'offre de service pôle santé médecine préventive & prévention et sécurité au travail du CDG13
- Augmentation de la participation employeur au risque prévoyance
- Création de poste d'accroissement saisonniers d'activités - année 2026
- Présentation du rapport social unique (RSU)
- Renouvellement de l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) proposée par le CDG 13
- Actualisation des indemnités des élus
- Décision Modificative N°3
- Admission en non valeurs de créances éteintes et de créances irrécouvrables
- Tarifs publics 2026
- Ouverture anticipée de crédit en investissement
- Subvention en fonctionnement – MAPE
- Convention de financement de travaux pour l’intégration des ouvrages électriques dans l’environnement coordonnée avec l’enfouissement des réseaux de communications électroniques (cœur de village)
- AVELO 3 - Modification de la convention de gestion financière et matérielle et mise en place d'une convention de mise à disposition d'un local à vélo
- Renouvellement Convention Territorial Global
